Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Monsieur Jean-Philippe SMET

Numéro de dépôt :
95587556
Date de dépôt :
11/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 septembre 1995 par monsieur Jean-Philippe SMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est monsieur Jean-Philippe SMET domicilié(e) 22, rue Vignon, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587556.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 septembre 2005.

Jean-Philippe SMET a également déposé les autres marques suivantes : STATION CAFE , MYSMET , STATION CAFE , STATION CAFE


Monsieur Jean-Philippe SMET - 22, rue Vignon, 75009 PARIS - France


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Savons, shampooings, dentifrices, laits et produits pour la toilette en général; produits de la parfumerie et notamment parfums, eaux de toilette, déodorants à usage personnel; produits cosmétiques, rouges à lèvres, laques pur les ongles, produits de maquillage, pommades à usage cosmétique, poudre pour le visage, crèmes de beauté, produits cosmétiques pour les soins de la peau.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; bandes mangétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio et vidéo; ordinateurs, logiciels progiciels, périphériques d'ordinateurs; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, lunettes de vue, lunettes de soleil.Articles de bijouterie en métaux précieux ou de fantaisie, bracelets, colliers,bagues, boutons de manchette, boucles d'oreilles, montres et instruments chronométriques en général, épingles de parure, porte-clefs de fantaisie.Instruments de musique.Produits de l'imprimerie, magazines, journaux, publications et livres; articles pour reliures, articles d'emballage tels que des boîtiers, chemises et pochettes pour disques, disques compacts et cassettes; photographies; matériel pour les artistes; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); sacs, sachets, films et feuilles d'emballages en matières plastiques; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Articles en cuir, en peau et en imitation cuir tels que cartables, sacs, sacoches, malles; parapluies, portefeuilles, articles de maroquinerie.Vêtements, en particulier pantalons, chemises et chemisettes, jupes et robes, blousons et pardessus; chaussures, en particulier bottes pour la moto, produits de la chapellerie, et tous vêtements à usage sportif, vêtements en cuir.Organisation de manifestations sportives, de compétitions sportives, organisation de spectacles; édition, publication de livres, revues, disques compacts, cassettes.Prêts de livres.Divertissement radiophoniques et télévisés.Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo.Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux.Production de spectacles.Services d'orchestres, de chanteurs.Discothèques.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre.Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.